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Site web : https://www.isigny-ste-mere.com

Éditeur :

Coopérative Isigny Sainte-Mère
Société coopérative agricole
RCS Caen 317 750 818
Capital social : 16 490 230 €
2 rue du Docteur Boutrois
CS10099
14230 ISIGNY-SUR-MER
Tel. 02 31 51 33 33
E-mail : coop.contact@isysme.com
TVA intracommunautaire : FR1317750818

Directeur de la publication : M. Daniel DELAHAYE

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Tél. : 1007
E-mail : support@ovh.com

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Article 5. RESPONSABILITÉ

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Article 6. Droit applicable et juridiction compétente

Ces CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif au Contenu et à l’utilisation du Site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la cour d’appel de Caen.

Article 7. Crédits

Site proposé par Isigny Sainte-Mère.

Conception et réalisation du site Web

Réalisation des photographies par Isigny Sainte-Mère, Patrick Rougereau, Mathilde Raoult, Virginie Fouquet, Julien Boisard, Guillaume Savary.

Code éthique des affaires

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